Plans d'aménagement du territoire
Dérogation au plan d'aménagement du territoire
Demander une autorisation pour déroger aux règles du plan d'aménagement.
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Consultez le plan d'aménagement (anciennement « plan d'occupation des sols ») auprès de la municipalité d'Apeldoorn. Découvrez les règles relatives à l'environnement physique de votre quartier.
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