Ruisseaux et sources

Tous les documents relatifs à l'ensemble des ruisseaux et sources qui prennent leur source ou coulent sur le territoire de la commune d'Apeldoorn.

 
ID 02006409857
Traité par le service Une ville dynamique et entreprenante : Apeldoorn
Date de réception de la demande 8 août 2024
Date de la décision relative à la demande 12 septembre 2024
Traité dans les délais oui
Décision Accordé
Thèmes